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La propriété intellectuelle dans tous ses états

Un livre qui traite des principes philosophiques et de l’histoire de la propriété intellectuelle.

Mireille Buydens, auteure de l’ouvrage Propriété intellectuelle – Évolution historique et philosophique, évoque son parcours et nous parle de son ouvrage.

Mireille BuydensQuel est votre parcours professionnel en quelques mots ?

J’ai étudié le droit et la philosophie à l’ULB. Ayant obtenu la plus grande distinction, j’ai eu la chance d’avoir un mandat FNRS de 4 ans (1988-1992), pendant lequel j’ai écrit mes deux thèses de doctorat (une en droit en propriété intellectuelle (1992), l’autre en philosophie sur l’esthétique maniériste (1994)). J’ai eu le plaisir et l’honneur de voir ma thèse publiée chez Larcier en 1993. J’ai passé une partie de mon mandat FNRS en Allemagne, à l’Institut Max Planck de Munich (qui est un institut spécialisé en propriété intellectuelle), grâce à une bourse Max Planck. Ensuite, je suis entrée chez Stibbe&Simont (1992), qui était à l’époque un grand cabinet belgo-néerlandais (et l’est d’ailleurs toujours). J’y suis devenue associée en 1998. J’ai continué par ailleurs mes activités académiques, puisque je suis devenue professeur à l’UCL en 1995 (jusqu’en 2007), puis à l’ULB (depuis 1998). J’ai ensuite rejoint pour quelques années un cabinet américain (Jones Day), et je suis aujourd’hui associée chez Liedekerke, où je dirige le département IP-IT. Je traite donc des dossiers de propriété intellectuelle (essentiellement des brevets et des marques, mais aussi quelques beaux dossiers en droit d’auteur). J’ai toujours continué par ailleurs mes recherches et mes publications en philosophie (je l’ai même enseignée deux ans à l’Université Mons-Hainaut), qui reste une de mes grandes passions (rien de tel que de tenter de comprendre pourquoi les choses sont comme elles sont !).

Quelles sont vos matières de prédilection dans la rédaction d’ouvrages?

Comme mon activité est centrée sur la propriété intellectuelle, c’est essentiellement dans cette matière que je publie. Mon dernier ouvrage réunit en quelque sorte mes deux passions, la propriété intellectuelle et la philosophie, puisqu’il traite des principes philosophiques et de l’histoire de la propriété intellectuelle.

À qui vos ouvrages se destinent-ils ?

A tous ceux qui s’intéressent à la propriété intellectuelle (avocats, juristes d’entreprises, agents en brevet ou marques, mais aussi les décideurs et de manière générale tous ceux qui s’intéressent à l’appropriation de l’immatériel).

Pour votre ouvrage, Propriété intellectuelle, évolution historique et philosophique (Bruylant, 2012), vous choisissez une approche philosophico-historique. Pourquoi cette approche inédite?

Parce qu’une question m’intriguait depuis longtemps, à laquelle je ne trouvais pas de réponse dans les ouvrages existants : l’homme crée de tout temps, et le monde antique en particulier a été extrêmement riche en inventions et en productions artistiques de toutes sortes. Rome était par ailleurs une civilisation attentive au droit, et très sophistiquée en matière juridique. Or, dans ce monde de juristes et de créateurs, personne ne songeait à organiser une appropriation des oeuvres de l’esprit. Cette idée n’est apparue que très tard, à la fin du quinzième siècle (et encore de façon très embryonnaire), pour ne se développer réellement qu’au 17e siècle. Pourquoi ? Certains ont écrit que la propriété intellectuelle ne pouvait naître qu’avec les reproductions massives que permettait l’imprimerie, mais cette explication ne m’a jamais entièrement convaincue : non seulement Rome connaissait la production d’ouvrages en série (que l’on pense aux ateliers d’Atticus), et en outre, si l’imprimerie pouvait peut-être contribuer à expliquer l’émergence du droit d’auteur, elle n’expliquait pas celle, à peu près concomitante, du droit sur les inventions. Il y avait là un mystère à éclaircir, et c’est à celui-ci que s’attaque mon ouvrage. Je tente de proposer des pistes pour expliquer ce qui a changé dans le contexte philosophico-juridique, au fil du temps, pour permettre l’émergence d’une propriété sur l’immatériel à partir du 15e / 16e siècle. J’ai alors également examiné comment les philosophes se sont emparés de cette institution nouvelle pour tenter de la justifier. Et j’ai examiné finalement les discours philosophiques qui sont mobilisés aujourd’hui pour légitimer, ou au contraire remettre en cause, cette institution.

Qu’espérez-vous apporter à vos lecteurs ?

Un voyage au cœur d’une histoire méconnue, qui montre la relativité d’une institution (la propriété intellectuelle) qui nous semble si naturelle, alors qu’elle ne l’est en réalité pas du tout. Remettre les choses en perspective, prendre du recul, cela permet aussi de mieux affronter les défis que cette branche du droit doit affronter aujourd’hui.

Les règles actuelles du droit de la propriété intellectuelle sont-elles suffisantes pour affronter les défis présents et futurs (Internet,…)?

Je pense que la question n’est pas de savoir si elles sont suffisantes (il y sans doute trop de règles, et il faudrait élaguer plutôt que d’ajouter encore). La question serait plutôt de savoir si elles sont adaptées. Mon sentiment est qu’elles ne le sont pas, et j’explique dans les derniers chapitres de mon livre pourquoi la propriété intellectuelle dans sa forme actuelle nécessite d’être revisitée en profondeur...

 
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