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Conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation des sites du Groupe Larcier dont les noms de domaine sont

- larciergroup.com

- larcier.com

- bruylant.be


ainsi que tous leurs sous-domaines (ci-dessous " les sites ") sont soumis aux conditions énoncées ci-dessous et aux lois applicables.

 

A. ACCESSIBILITÉ DES SITES

B. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

C. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

D. LIENS VERS DES SITES TIERS

E. PRÉSERVATION DES DROITS ET JURIDICTION COMPÉTENTE

F. DIVERS


 

 

 A. ACCESSIBILITÉ DES SITES

Le Groupe Larcier s’efforce, dans la mesure du possible, de maintenir accessibles ses services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

Le Groupe Larcier peut toutefois en interrompre l’accès, notamment pour des raisons de maintenance et de mise à niveau ou pour toutes autres raisons, notamment techniques.

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 B. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Le Groupe Larcier n’est en aucun cas responsable des interruptions mentionnées au point A et des conséquences qui peuvent en découler pour l’usager ou tout tiers.

Le Groupe Larcier n’offre aucune garantie quant à l’exactitude ou la mise à jour des informations présentes sur ces sites.

Le Groupe Larcier n’est responsable d’aucun dommage ou de tout incident temporaire ou permanent qui serait causé aux données ou au matériel informatique de l’usager lors de son accès aux sites, lors de sa circulation au sein de leurs pages ou généralement lors de la transmission des fichiers et programmes informatiques qui composent les sites sur son matériel de réception. En particulier, le Groupe Larcier n’est pas responsable de la transmission éventuelle de virus par le biais de ses sites.

Le Groupe Larcier n’est pas responsable de l’utilisation frauduleuse de ses moyens de diffusion. Il décline toute responsabilité quant à toute intrusion dans ses systèmes informatiques et quant à tout pillage de toute donnée qui pourrait en résulter. Cependant, le Groupe Larcier met en oeuvre les moyens utiles afin de prévenir les intrusions illicites.

Groupe Larcier n’encourt aucune responsabilité pour les dommages indirects du fait des présentes, perte d’exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais.

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 C. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure, la mise en forme ainsi que l’ensemble des éléments contenus dans ces sites sont protégés par les droits d’auteur du Groupe Larcier, de ses éventuels fournisseurs ou partenaires.

D’autres noms de produits ou de sociétés mentionnés sur ce site peuvent constituer les marques de leurs propriétaires respectifs. L’usager n’est pas autorisé à modifier, copier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, concéder sous licence, transférer ou vendre toute information, logiciel, produit ou service obtenu à partir de ces sites, ni à créer des œuvres dérivées des éléments précités, sans l’accord écrit et préalable du Groupe Larcier.

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 D. LIENS VERS DES SITES TIERS

Les espaces web hors des domaines et sous-domaines mentionnés ci-dessus et, notamment, les espaces vers lesquels peut être dirigé l’usager au moyen de liens hypertextes au sein des pages de ce site relèvent de la seule responsabilité des titulaires de ces espaces web.

Le Groupe Larcier ne peut en effet exercer aucun contrôle permanent sur ces sites ni assumer aucune responsabilité quant à leur contenu. L’insertion de ces liens ne signifie pas que le Groupe Larcier approuve les éléments contenus sur ces sites

Le Groupe Larcier décline dès lors toute responsabilité notamment quant au matériel, quant aux données de toute nature contenues ou diffusées sur ces espaces web de renvoi, et quant aux traitement des données personnelles auquel il y serait procédé.

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 E. PRÉSERVATION DES DROITS ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Le Groupe Larcier se réserve le droit d’agir en justice en cas de violation des présentes conditions d’utilisation, en vue d’obtenir réparation de son dommage éventuel.

Sous réserve des règles impératives de droit international public et privé qui régissent l’usager, le droit belge régit les rapports entre le Groupe Larcier et l’utilisateur. Tout différend relatif à l’utilisation de ce site sera exclusivement régi par le droit belge. Les cours et tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents en cas de litige.

Le Groupe Larcier se réserve le droit de refuser à tout internaute, l’accès à tout ou partie de son site, unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas de violation manifeste des présentes par un internaute.

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 F. DIVERS

Si une quelconque stipulation des présentes est déclarée non valable ou inapplicable au regard des lois en vigueur, cette stipulation non valable ou inapplicable sera réputée être remplacée par une stipulation valable et applicable dont la teneur est aussi proche que possible de celle de la stipulation originale, et toutes les autres stipulations de l’accord demeureront en vigueur.

Le présent accord traduit l’intégralité des accords entre l’utilisateur et le Groupe Larcier concernant ces sites, et il annule et remplace toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, sous forme électronique, écrites ou orales, entre l’utilisateur et le Groupe Larcier, concernant ces sites.

Une version imprimée des présentes et de toute mention d’avertissement délivrée sous forme électronique sera acceptée dans toute procédure judiciaire ou administrative liée à cet accord, au même titre et dans les mêmes conditions que d’autres documents et registres commerciaux créés et conservés sous forme imprimée.

Le Groupe Larcier se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions d’avertissement en vertu desquels ce site est proposé.

Les activités des maisons d’édition du Groupe Larcier sont couvertes par une assurance professionnelle auprès du Groupe Marsh.

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Novembre 2016 - Janvier, février, mars, mai 2017
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