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Les Codes belges
Les Codes belges

Les Codes belges Bruylant vous offrent de nombreux avantages :

  • Une mise à jour annuelle
  • Des volumes brochés (anciennement sur feuillets mobiles)
  • Un format pratique et maniable (210 x 280 mm)
  • Une sélection exhaustive de textes (7000 textes – env. 5000 actes - 16.000 pages)
  • Un focus sur les dispositions de droit belge
  • Des textes enrichis de notes de renvoi (en fonction des matières) et extraits de jurisprudence (Cour de Cassation, Conseil d’État et Cour Constitutionnelle) propres aux Codes belges
  • Une table des matières en début d’ouvrage et en début de chaque rubrique
  • Une table chronologique à la fin de chaque tome
  • Une traduction française officielle des principaux textes législatifs et réglementaires des autres communautés et régions
  • Des nouvelles tables générales

 

Les auteurs représentent l’activité judiciaire en Belgique :

  • Avec la collaboration de : Robert Andersen, Marie Bedoret, Yves Boucquey, Stéphanie Gehlen, François-J. Masquelin, Pierre Nihoul, Jacques Putzeys et Guy Rapaille
  • Avec la participation de : Benoît de Menton de Horne, Etienne Gaublomme et Cyril-Igor Grigorieff

 

Les Codes belges existent également en version numérique sur Strada lex avec :

  • Des textes disponibles en version coordonnée et annotée, mis à jour hebdomadairement
  • De nombreux hyperliens vers le texte intégral des décisions jurisprudentielles annotées
  • Une consultation plus rapide grâce aux tables des matières, alphabétique et chronologique et grâce au puissant moteur de recherche
  • Une recherche portant sur l’intégralité de la collection
  • Une mise à disposition des différentes versions du texte en vigueur grâce à une ligne du temps (ces versions peuvent être comparées)
  • La possibilité de s’abonner uniquement à la version électronique des Codes belges sur Strada lex

 

Le découpage en 18 tomes de cette collection offre une sélection très affinée de chacune des matières :

Tome 1 - Droit civil fondamental. Droit judiciaire

Tome 2 - Droit des personnes

Tome 3 - Droit pénal

Tome 4 - Droit commercial et droit des sociétés (2 volumes)

Tome 5 - Droits intellectuels

Tome 6 - Code belge du transport

Tome 7 - Code du roulage

Tome 8 - Droit de la santé et de la sécurité publiques

Tome 9 - Conservation de la nature et exploitation de ses ressources

Tome 10 - Protection de l'environnement et droit de l'urbanisme (2 volumes)

Tome 11 - Droit du logement

Tome 12 - Droit public et administratif général (2 volumes)

Tome 13 - Droit public et administratif - Matières spéciales

Tome 14 - Droit de la fonction publique

Tome 15 - Institutions internationales et droit international

Tome 16 - Droit du travail

Tome 17 - Droit de la sécurité sociale (2 volumes)

Tome 18 - Droit fiscal

Collection complète : 18 tomes et tables générales

Tables générales : tables analytique et chronologique

Abonnez-vous à la collection complète des Codes belges ou au(x) tome(s) de votre choix et profitez d'une remise de 15 % sur le prix indiqué.

Pour toute question, adressez-vous à notre service clientèle : 0800/39 067 ou par e-mail à commande@larciergroup.com.

 
 
 
Droit civil fondamental. Droit judiciaire – 2016
5e édition 2016
Ce premier tome des Codes belges présente le Code civil fondamental et le Code judiciaire enrichis de notes de renvoi et de jurisprudence, ainsi que la traduction française officielle des principaux textes législatifs des autres communautés et régions.
Livredisponible195,00 €
 
Droit des personnes – 2016
5e édition 2016
Ce deuxième tome des Codes belges présente le droit des personnes enrichi de notes de renvoi et de jurisprudence, ainsi que la traduction française officielle des principaux textes législatifs des autres communautés et régions.
Livredisponible140,00 €
 
Droit pénal – 2016
5e édition 2016
Ce troisième tome présente le Code pénal, le Code d'instruction criminelle ainsi que les diverses lois particulières en matière de droit pénal. Il est enrichi des notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant.
Livredisponible190,00 €
 
Droit commercial et droit des sociétés – 2016 (2 volumes)
5e édition 2016
Les réglementations économiques et commerciales les plus usitées, enrichies de notes de renvoi et de jurisprudence propres aux Codes belges Bruylant, se trouvent répertoriées dans ce quatrième tome.
Livredisponible295,00 €
 
Droits intellectuels – 2016
4e édition 2016
Le tome 5 des Codes belges reprend l'essentiel des matières relatives aux droits intellectuels (brevets d'invention, droits d'auteur, marques, pratiques du marché, protection de la vie privée, publication (Dépôt légal), etc.).
Livredisponible115,00 €
 
Code belge du transport - 2016
4e édition 2016
Le Code belge du transport contient la majorité des textes législatifs et réglementaires belges, européens et internationaux relatifs à tous les modes de transport.
Livredisponible320,00 €
 
Code du roulage – 2016
5e édition 2016
Le tome 7 reprend l'essentiel des matières relatives au Code belge du roulage mis à jour dans un format pratique, avec des notes de renvoi et des extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant.
Livredisponible185,00 €
 
Droit de la santé et de la sécurité publiques – 2016
5e édition 2016
Le tome 8 reprend l’essentiel des matières relatives au droit de la santé publique et au droit de la sécurité publique, telles que l’art de guérir, les denrées alimentaires et la protection civile.
Livredisponible295,00 €
 
Conservation de la nature et exploitation de ses ressources – 2016
5e édition 2016
Le tome 9 rassemble des matières aussi importantes que l'agriculture, la conservation de la nature, la protection et l'utilisation de l'eau, la pêche, la protection des animaux, ...
Livredisponible300,00 €
 
Protection de l'environnement et droit de l'urbanisme – 2016 (2 volumes)
5e édition 2016
Le tome 10, en 2 volumes, reprend l’essentiel des matières relatives au droit belge de l'environnement et de l'urbanisme. Il est enrichi des notes de renvoi et des extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant.
Livredisponible360,00 €
 
Droit du logement – 2016
5e édition 2016
Le tome 11 reprend l’essentiel des matières relatives au droit du logement : Codes du logement (Flandre, Wallonie, Bruxelles), baux, superficie et emphytéose, loyers, normes de qualité et de sécurité, primes régionales à l’acquisition, etc.
Livredisponible180,00 €
 
Droit public et administratif général – 2016 (2 volumes)
4e édition 2016
Le tome 12 reprend les matières relatives au droit public et administratif général. Ce code administratif est enrichi des notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant.
Livredisponible350,00 €
 
Droit public et administratif – Matières spéciales – 2016 (2 volumes)
5e édition 2016
Le tome 13, en 2 volumes, reprend les matières spéciales relatives au droit public et administratif telles que les marchés publics, les cultes, la monnaie, l’énergie et les télécommunications.
Livredisponible350,00 €
 
Droit de la fonction publique - 2016
4e édition 2016
Le tome 14 reprend l’essentiel des matières relatives au droit de la fonction publique (agents de l'État, des Communautés et des Régions, organismes d'intérêt public).
Livredisponible295,00 €
 
Institutions internationales et droit international - 2016
4e édition 2016
Ce tome reprend l'essentiel des textes relatifs aux institutions internationales et au droit international (Agents diplomatiques et consulaires, Droits de la mer/aérien/de l’environnement, Droits de l’Homme, ONU, Union européenne, OTAN, etc.).
Livredisponible165,00 €
 
Droit du travail – 2016
5e édition 2016
Le tome 16 reprend l’essentiel des matières relatives au droit du travail. Il est enrichi des notes de renvoi et d'extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant.
Livredisponible290,00 €
 
Droit de la sécurité sociale – 2016 (2 volumes)
4e édition 2016
Ce tome reprend l’essentiel des matières relatives au droit de la sécurité sociale, enrichies de notes de renvoi et de jurisprudence propres aux Codes Bruylant. L’abondance des textes a conduit à présenter le tome 17 en deux volumes.
Livredisponible355,00 €
 
Droit fiscal – 2016
5e édition 2016
Le tome 18 des Codes belges reprend l'essentiel des textes relatifs au droit fiscal réunis dans un volume pratique. Ce tome est enrichi des notes de renvoi et des extraits de jurisprudence propres aux Codes Bruylant.
Livredisponible310,00 €
 
Alphabétique et chronologique
3e édition 2016
Volume composé d’une double table reprenant l’ensemble des actes législatifs figurant dans la collection des Codes belges 2016.
Livredisponible60,00 €
 
Collection complète
4e édition 2016
Composée de 18 tomes et près de 7000 actes législatifs, la collection des Codes belges s’est dotée de ses plus beaux atours pour cette nouvelle édition mise à jour au 1er août 2016. Un 19e ouvrage reprend l’ensemble des textes.
Livredisponible3600,00 €
 
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