NOUVEAUTÉS
 
 
MATIÈRES
 
 
CODES
 
 
REVUES
 
 
COLLECTIONS
 
 
NUMÉRIQUE
 
 
 
 
Biens
Construction
Contrats et obligations
Libéralités
Personnes et famille
Protection de la jeunesse
Responsabilité civile et assurances
Testaments et successions
Affaires
Concurrence, consommation, pratiques du commerce
Contrats
Droit financier, bancaire et comptable
Sociétés
Transports
En général
Impôts directs
Impôts indirects
Humanitaire, de la guerre
International pénal
International privé
International public
Relations internationales, diplomatie
Droit d’auteur et médias
Propriété industrielle
Constitutionnel
Contentieux administratif et Conseil d’Etat
Cour constitutionnelle
Enseignement, agents de l’état et parastataux
État, Régions, Communautés, Provinces, Communes
Finances publiques
Marchés publics
Nationalité et étrangers
Police et milice
Pénal social
Sécurité sociale
Travail
Droit & Religion
Sport & droit
Paradigme
 
Les auteurs
Pierre-Yves Erneux
Pierre-Yves Erneux

Notaire - Secrétaire de rédaction de la Revue Jurimpratique - Membre du Comité d'étude et de législation de la FRNB - Président de la Commission "Législations régionales" du Conseil francophone de la FRNB.

 
Bibliographie chez Bruylant
en tant qu'auteur
 
1re édition 2015
Malgré l'apport de la loi du 2/06/2010 modifiant le Code civil afin de moderniser le fonctionnement des copropriétés et d'accroître la transparence de leur gestion, les questions foisonnent dans la pratique notariale. L'ouvrage tente d'y répondre.
Livredisponible67,00 €
EPUBdisponible67,00 €
 
Autres collaborations
intellectuelles ou scientifiques
 
Actes de l’après-midi d’études organisé le 14 septembre 2010 par le Conseil francophone de la F.R.N.B.
1re édition 2012
L’ouvrage analyse le permis d’urbanisation (champ d’application, contenu, publicité, valeur juridique…) et le droit des sols pollués en région bruxelloise, en étroite relation avec la pratique notariale.
Livredisponible100,00 €
 
 Devenir auteur
Newsletters
Consultez la liste complète et inscrivez-vous !
 
 
 
Flux RSS
Consultez la liste...............